Marque enregistrée - Marque en non vigueur

home confort pro
patrick philipon

Numéro de dépôt :
3867032
Date de dépôt :
16/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2021
home confort pro de patrick philipon

Présentation de la marque home confort pro

Déposée le 16 octobre 2011 par patrick philipon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « home confort pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est patrick philipon domicilié(e) 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick philipon domicilié(e) 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France.

La marque home confort pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque home confort pro est expirée depuis le 16 octobre 2021.

patrick philipon a également déposé les autres marques suivantes : HOME CONGORT , I-PROEYES , home confort smart home , EYE-PAD , home confort family


patrick philipon - 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France


patrick philipon - 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité.